Direction de la Publication
K•Line
Monsieur J.P. LIEBOT
BP 129 - 85501 Les Herbiers cedex

Création et Développement
Passerelle
6, rue Jean Mermoz - 92500 Rueil Malmaison
Tél : 01 55 47 23 23 - www.passerelle.com
Crédit photos
Georges VRIGNAUD/Philippe MARCHAND/Jean-Pierre VERNIETTE/Photothèque K•Line
Getty - Corbis
La consultation du site Internet est soumise aux conditions suivantes :
1. Informations Légales :
La société K•Line SAS au capital de 160 000 €, dont le siège
social est situé Avenue des Sables - BP 129 - 85501 LES HERBIERS cedex inscrite
au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche Sur Yon sous le
numéro B 410 032 460, téléphone : 0 825 850 803.
Directeur de la publication : Jean-Pierre LIEBOT,
Responsable de la rédaction : Jean-Pierre LIEBOT
Hébergement : OCEANET, pour de plus amples informations, contacter :
Oceanet Technology
34 boulevard du Maréchal Alphonse Juin - 44100 Nantes
Tél: 02 28 03 78 78 - Fax: 02 28 03 78 79
Email:
contact@oceanet-technology.com
2. Avertissement :
K•Line s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations
exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins
fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère
contractuel. K•Line ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la
précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition
sur ce site.
En conséquence, K•Line décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations
disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes,
origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès
de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même
que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement du site.
K•Line se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de
son site à tout moment sans préavis.
K•Line ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles
de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site
Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence.
Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations
fournies ainsi que leur utilisation.
3. Propriété Intellectuelle :
3.1. Droits d'auteur :
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents
contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés
pour le site sont la propriété de K•Line et sont protégés
par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés
sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour
un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à
d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être
faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement
privé.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré
au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors
d'un usage strictement privé est expressément interdite.
L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments
logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données
dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle
et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou
commerciales.
3.2. Signes distinctifs :
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits
et marques cités dans ce site Internet (produits ® et ™) sont la
propriété de K•Line. Ils ne peuvent être utilisés
sans l'autorisation écrite et préalable de K•Line.
3.3. Base de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998,
portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle
de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des
bases de données, K•Line est producteur et propriétaire de tout
ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, l'utilisateur :
• reconnaît que les données le composant sont légalement
protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du
1er juillet 1998 précitée,
• s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire,
représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent
ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que
ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou
quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur
le site K•Line ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation
répétée et systématique de parties qualitativement et
quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent
manifestement les conditions d'utilisation normale.
4. Liens hypertextes :
K•Line décline formellement toute responsabilité quant aux contenus
des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés
aux utilisateurs du site Internet K•Line le sont à titre de service.
La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs
du site Internet de K•Line.
Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du
site K•Line est strictement interdit et en conséquence, aucun élément
figurant sur une page du site Internet K•Line ne peut être partiellement
ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur
un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés,
sauf autorisation expresse de K•Line. Tout lien simple ou profond et/ou "
framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable
et écrite de K•Line.
5. Le respect de votre vie privée :
K•Line se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à
protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations
que vous nous transmettez pour honorer vos demandes et vous faire part d'informations
susceptibles de vous intéresser.
5.1. Que collectons-nous comme informations et comment nous les utilisons-nous ?
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à
K•Line. Nous recueillons deux types d'informations sur nos visiteurs :
• les informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro
de téléphone, l'adresse e-mail, …) que vous nous avez volontairement
soumises et,
• les informations statistiques et générales (telles que le nombre
de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).
Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait
à révéler son identité ou donner des informations à
caractère personnel.
La collecte, la conservation et l'utilisation des informations à caractère
personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous
contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre
à vos commentaires ou demandes d'informations, et/ou pour traiter votre demande
effectuée sur notre site Internet.
En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous
fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés
à répondre à vos besoins et requêtes.
5.2. Transmettons-nous les informations à des tiers ?
K•Line s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les
données à caractère personnel vous concernant à d'autres
entreprises que celles appartenant à son groupe, sauf dans les cas éventuellement
requis par la loi. Vos données à caractère personnel seront
de manière générale conservées dans les bases de données
du département marketing de K•Line situé en France.
5.3. Que sont les cookies ?
Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de
site, en l'espèce K•Line, sur le disque dur de l'internaute permettant
au gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci
se connecte au site.
K•Line peut être amené à utiliser le système des
"cookies" afin de collecter des informations lors de votre passage sur
notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site
qui vous intéressent. K•Line pourra alors mieux connaître vos
centres d'intérêt et vous faire bénéficier des informations
adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront
également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez
déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront
de votre passage sur notre site à une date antérieure.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être
configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer
un message d'avertissement en cas de cookies envoyé.
5.4. Comment pouvez-vous modifier vos informations sur le site ?
Cet avertissement ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous
vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de
la CNIL sous le n°1049312.
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté
du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre
à jour ou demander la suppression les informations personnelles vous concernant
que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
K•Line
Service communication
BP 129
85501 LES HERBIERS cedex
K•Line fera tout son possible pour répondre à vos attentes.